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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE
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OSCAR-MARTIN LE PATISSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCAR-MARTIN LE PATISSIER
SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93500647
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque OSCAR-MARTIN LE PATISSIER

Déposée le 13 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « OSCAR-MARTIN LE PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE domicilié(e) ZI de Penhoat, 29800 SAINT-DIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 965 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves LAFFITTE P.D.G. SOCIETE FRANCAISE de PATISSERIE INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.770.000 F. - France.

La marque OSCAR-MARTIN LE PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR-MARTIN LE PATISSIER est expirée depuis le 13 décembre 2003.

SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE - JEU , MARIE GALANTE


SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE Société Anonyme - ZI de Penhoat, 29800 SAINT-DIVY - France - SIREN 392965760


Pierre-Yves LAFFITTE P.D.G. SOCIETE FRANCAISE de PATISSERIE INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.770.000 F. - France


Inscription le 19 juillet 1994 - GAGE CONSTITUE n°177355 - Publication au BOPI 1994-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Viande, poisson, volaille & gibier; extraits de viande; fruits & légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers tels que beurre et fromages; huiles & graisses comestibles; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines, préparations à base de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, chocolat et tous produits chocolatés, miel; levure; sel, moutarde poivre, vinaigre, sauces; épices.Plants, graines semences, animaux vivants, fruits & légumes frais, fleurs naturelles, produits pour l'alimentation du bétail, malt, Bière, eaux minérales gazeuses, boissons non alcooliques et sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.